Site internet d'Alice Davallan

Activités de consultations, contenus et Programme « Bye Bye Mycoses & Vaginoses »

Dernière mise à jour : 28 mai 2026

 

PRÉAMBULE

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ARTICLE 1 — ÉDITEUR DU SITE

 

Nom : Alice Davallan

Statut : Entrepreneure individuelle exerçant sous le régime de la micro-entreprise

Adresse : 59 avenue du Clavier, 17140 Lagord, France

SIRET : 879 332 831 00012

RCS : Non applicable (activité non commerciale au sens du Code de commerce)

TVA intracommunautaire : Non applicable, article 293 B du Code général des impôts

Email de contact : alicedavallan@gmail.com

Directrice de la publication : Alice Davallan

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ARTICLE 2 — HÉBERGEUR DU SITE VITRINE

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Le site vitrine est hébergé par :

Wix.com Ltd.

6 Yitzhak Sadeh St.

Tel Aviv 6777506, Israël

Site internet : https://www.wix.com

ARTICLE 3 — PLATEFORME DE FORMATION

La plateforme technique utilisée pour l'accès au Programme « Bye Bye Mycoses & Vaginoses » est fournie par :

ThriveCart LLC

30 N Gould Street, Suite R

Sheridan, WY 82801, États-Unis

Site internet : https://www.thrivecart.com

 

ARTICLE 4 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

L'ensemble des contenus diffusés sur le site (textes, images, vidéos, illustrations, logos, charte graphique, identité visuelle, supports pédagogiques, structure du Programme BBMV, contenus de consultation, ressources téléchargeables) est la propriété exclusive d'Alice Davallan ou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle (articles L111-1 et suivants, L335-2).

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute violation expose son auteur à des poursuites civiles et pénales, conformément à l'article L335-2 du Code de la propriété intellectuelle.

 

ARTICLE 5 — RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE

 

Alice Davallan s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et général.

Elle ne saurait toutefois être tenue pour responsable des erreurs ou omissions éventuelles, ni de l'utilisation et de l'interprétation des informations contenues sur le site.

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ARTICLE 6 — AVERTISSEMENT RELATIF AUX CONTENUS DE SANTÉ

 

Les contenus du site, des consultations et du Programme BBMV sont de nature strictement pédagogique, informative et de bien-être. Ils ne constituent en aucun cas :

• un acte médical, un diagnostic, une prescription ou un traitement au sens de l'article L4161-1 du Code de la santé publique ;

• une consultation médicale ou paramédicale réglementée.

Alice Davallan n'est pas médecin ni professionnelle de santé réglementée, et n'exerce pas la médecine.

Les visiteuses, clientes et utilisatrices sont expressément invitées à consulter un professionnel de santé qualifié pour toute question relevant d'un suivi médical, et en particulier en cas de symptômes persistants, aigus, douloureux, de doute, de grossesse, d'allaitement, de traitement en cours ou de pathologie connue.

La mise en application des contenus relève de la responsabilité exclusive de la Personne concernée.

 

ARTICLE 7 — DONNÉES PERSONNELLES

 

Le traitement des données personnelles effectué dans le cadre du site et des activités d'Alice Davallan est décrit en détail dans la Politique de confidentialité, accessible à l'adresse : https://www.alicedavallannaturopathe.com/politique-de-confidentialite.

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ARTICLE 8 — COOKIES

 

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ARTICLE 9 — DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

 

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En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des règles d'ordre public protégeant les consommateurs.

 

ARTICLE 10 — CONTACT

 

Pour toute question ou réclamation relative au site ou aux activités d'Alice Davallan :

Email : alicedavallan@gmail.com

Adresse postale :

Alice Davallan

59 avenue du Clavier

17140 Lagord

France

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